05.01.2009

En savoir plus sur les assurances

L’assurance désigne un contrat en vertu duquel une compagnie s’engage envers un client, contre paiement d’une somme d’argent par le client que l’on appelle prime ou cotisation. Le contrat établit sert à couvrir les conséquences financières des pertes ou des dommages subis par la personne assurée à la suite d’un événement indépendant de la volonté de celle-ci comme suite à un incendie, à des dommages dus à la grêle ou à la perte de revenu pour les assurances crédit.
La compagnie peut aussi s’engager à verser à la personne assurée des sommes déterminées en cas de certains événements de la vie (décès, survie au-delà d’un certain âge, etc.). Le document qui présente les clauses des contrats proposé par les compagnies d’assurance s’appelle la police.assurance-credit.jpg
La conception d’assurance remonte à la plus haute antiquité. Les Assyriens, les Phéniciens en faisaient déjà usage et, en Egypte, quatorze siècles avant notre ère, certains ouvriers versaient leur obole à un fonds commun destiné à les secourir en cas d’accident.
La notion d’assurance, telle que nous la connaissons, commença à se diffuser au Moyen Age vers le XIIIe siècle, sous la forme d’une assurance contre les risques liés aux transports et aux voyages par mer. Il se trouvent des témoignages écrits de ces «prêts à la grosse aventure» qu’était le transport maritime dans les ports de Gênes, d’Anvers, d’Amsterdam et de Barcelone. L’assurance-vie proprement dite, naîtra en Angleterre où l’on trouve aussi l’origine des premières compagnies d’assurance, dont la célèbre Lloyd’s de Londres créé en 1686.
Le contrat d’assurance est aléatoire puisqu’ au moment de son établissement, les deux parties ne peuvent savoir si le dommage envisagé se produira ou non.
L’assurance n’est pas un pari et doit correspondre à un risque statistiquement calculable. Si l’on peut s’assurer contre la grêle, le dégât des eaux ou même le mauvais temps pendant les vacances, aucune compagnie n’accordera jamais sa garantie quant aux risques de guerre étrangère, de guerre civile ou d’émeute. Il faut que le risque couvert entre dans un ensemble de risques analogues suffisamment nombreux pour donner prise au calcul des probabilités.
Blaise Pascal exposa en 1654 les fondements de ce calcul (Lettre à Fermat). C’est sur la base des premières tables de mortalité établies par Huyghens que le Hollandais Jean de Witt publia le premier ouvrage sur le calcul des rentes viagères. Mieux on connaît les éléments du risque, plus on peut en approcher le coût. La connaissance du « passé automobile» d’un conducteur permet de différencier le tarif et de demander une contribution proportionnelle à la catégorie du risque. De même, le sinistre provoqué par un acte volontaire ou par une négligence grave de l’assuré dégage la responsabilité de la compagnie.
Le développement des risques va de paire avec le progrès matériel de la civilisation. L’incendie du Palais des Expositions à Chicago en 1967, coûta plus de six cents millions de francs aux compagnies d’assurance! Une compagnie pourrait ainsi en arriver à garantir des risques qu’elle ne pourrait financièrement couvrir. La pratique de la réassurance pour les très gros risques (usines, navires,..) mettent en cause son existence, la compagnie s’assure elle-même auprès d’autres compagnies de taille internationale. Le paquebot « France » était assuré par près de deux cents compagnies.
Vendant la sécurité, une compagnie ne peut se permettre d’être insolvable et de ne pouvoir rembourser un dommage. C’est pourquoi l’Etat, dans tous les pays, assure un contrôle sur les compagnies d’assurance. En France, l’état impose une forme juridique de société, des conditions précises de solvabilité (provisions financières) et une politique de placement des fonds disponibles (valeurs d’Etat, immeubles, etc.). Toujours en France, une grande partie des plus grandes compagnies sont nationalisées depuis 1946.assurance-contrat.jpg
Avec le développement de la circulation, l’assurance des véhicules a pris une importance particulière. Elle est obligatoire pour tout véhicule à moteur. Il s’agit d’une assurance qui est généralement prise dans le cadre de l’assurance du chef de famille. Les risques garantis concernent d’abord et toujours les dommages causés à autrui ou à ses biens que l’on appelle assurance « aux tiers ». Le plus souvent, les frais résultent de la défense juridique de l’assuré par la clause « défense et recours ». Les dommages causés au véhicule assuré seront remboursés avec trois cas possibles si l’adversaire était dans son tort ce qui correspond à l’assurance « aux tiers»; si le véhicule adverse a été identifié avec l’assurance à la tierce collision; et enfin si le véhicule est assuré «tous risques », ce qui ne peut s’envisager qu’à partir d’une certaine valeur dû véhicule à assurer. Un véhicule peut être assuré contre le vol et l’incendie. Le dédommagement du risque est effectué soit par la remise en état du véhicule, soit par le remboursement de sa valeur au moment du sinistre et non à l’état neuf.
L’assurance concerne la seule responsabilité civile, c’est-à-dire la réparation matérielle du dommage causé à autrui. Elle ne couvre pas la responsabilité pénale de l’assuré qui devra seul régler le montant des amendes. Il en va de même pour la responsabilité du chef de famille, seulement assuré pour les dommages matériels que peuvent causer les enfants dont il a la garde, mais non pour les condamnations pénales que ceux-ci peuvent
encourir.